Bonjour, je suis nouveau dans le milieu de l'auto-école.

Je travaille depuis quelques mois pour un patron très sympa. Pas de problème avec mes horaires, pour le salaire , après avoir revu mes collègues de formation je suis celui qui à les meilleurs conditions salariales .

Néanmoins j'aimerais avoir quelques renseignements concernant l'utilisation de la voiture de l'auto-école à titre privé , en effet j'ai un accord de mon patron pour l'utiliser "dans le coin" sans plus de précisions !!! J'ai solliciter des éclaircissement mais je n'ai toujours pas de réponse . Avec -vous des précisions à m'apporter ou pouvez-vous me faire part de vos expériences.

Merci

bonjour,
tout d'abord bienvenu dans l'aventure!
en ce qui concerne l'utilisation du véhicule il y a 2 possibilités:

1/ il est stipuler dans ton contrat de travail que tu peux jouir de l'utilisation de la voiture à titre personnel. dans ce cas le patron est obligé de déclarer cela en tant qu'avantage en nature et doit payer des charges dessus. en plus il doit aussi déclarer ca auprès de son assurance au cas ou t'aurai un accident en dehors des leçons de conduite (et paiera peut etre plus cher).

2/ rien n'est marqué dans ton contrat. dans ce cas, s'il te propose l'utilisation privée ponctuelle limité a un secteur c'est qu'il n'a rien déclarer de ce que j'ai écrit au dessus. en gros, il prend des risques mais te fais confiance. plutôt sympa! mais il y a le revers de la médaille, en cas de conflit au sein de l'entreprise (entre les salariés et le patron) il peut te retirer cet avantage a n'importe quel moment, même si ce n'est pas de ta faute! je connais un patron qui a retirer les véhicules a ses 4 salariés car l'un d'entre eux avait fait des bêtises.... !

vu ce que tu nous dis, je pense que tu es dans le cas n°2

salut fred. alors, en précision, je dirais : une petite présentation dans le topic appropié, puis pour ta demande, c'est pas compliqué : tu vois ton patron et tu lui demande des précisions ! maison-travail ? tu as le droit de la prendre le soir sans limite, etc... voilà !

dans ton contrat cela doit être spécifié , tout comme dit moussaya, et il y a deux type de notification : si ton patron te laisse la voiture en tant que véhicule de service tu n'as le droit de faire que les trajets de ton domicile au boulot et du boulot au domicile
s'il te la laisse en tant que véhicule de fonction tu es alors autorisé à l'utiliser à titre privé (sauf dimanche et jour férié mais là je mets une parenthèse je suis pas sûre)

si tu es dans "véhicule de service" méfies toi quand il te proposes de pouvoir faire des trajets "dans le coin" je suis tout à fait d'accord avec Moussaya...

Je relance un peu le sujet qui m'interesse fortement !

Avis à tous les enseignants et enseignants (oyé oyé !) : Vous servez-vous de votre vh professionnel pour vos trajets perso ? (que ce soit écrit ou non dans votre contrat), et avez-vous un 2ème vh perso ?

A vos claviers !!!!!

peux-tu crée un autre topic pour tes questions car elle diffère de la demande originelle.

pour mon cas pas d'utilisation perso du vh ae, et je possède 1 voiture et 1 moto perso

Sujet épineux puisqu'on le sait, certains patrons, sympas, offrent ce service en compensation des salaires. Pourtant, ils s'exposent au fisc qui peut considérer que c'est un avantage en nature. L'employé ne sera pas plus à l'aise. Publier ça ici, je trouve carrément craignos ! Le sujet a été lancé quelques fois et on arrive toujours à cette même conclusion.

A la conclusion que quand des patrons ou des employés prennent ou bénéficient de largesses, le fait de publier ça sur internet expose à des risques au regard du fisc.

Dans le cas n°2 évoqué par Noussaya, l'employeur prête le véhicule pour des déplacement privés, non pas comme un prêt entre copains mais dans une relation de travail (relation employeur/employé). Ceci est jusqu'à preuve du contraire un avantage en nature non déclaré. Les intéressés sont donc passibles d'un redressement fiscal.

C'est ça qui me paraît craignos mais tout le monde est libre de poster et de participer au sujet. Ce serait juste dommage que ça donne des idées d'enquête à Monsieur le redresseur des torts